Conditions générales d’utilisation

Nous vous remercions de votre visite du site Internet Angelalign Technology (ci-après désigné « le site Internet »).

Ce site Internet est exploité et géré par Angel Aligner (ci-après désigné « AA »). Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après désignées « les conditions générales d’utilisation ») avant de consulter le site Internet. Votre utilisation du site Internet (notamment, mais sans s’y limiter, l’accès et la connexion à ce dernier et la consultation ainsi que l’utilisation de son contenu) sera considérée comme une acceptation volontaire des restrictions des présentes conditions. Si les présentes conditions générales d’utilisation ne sont pas acceptables pour vous, vous devez arrêter immédiatement d’utiliser le site Internet et le quitter.

 

1. Utilisation du site Internet

AA vous accorde une autorisation de consultation (d’utilisation) limitée du contenu du site Internet sur votre ordinateur. Vous pouvez utiliser de manière limitée le contenu pertinent du site Internet tant que vous respectez les conditions générales d’utilisation.

 

2. Utilisation des cookies

Afin d’assurer le bon fonctionnement du site Internet et de vous offrir une bonne expérience utilisateur, AA stockera des cookies sur votre ordinateur ou appareil mobile. Les cookies permettent à AA de faciliter votre connexion et d’enregistrer vos préférences de navigation.

Si vous le souhaitez, vous pouvez gérer ou supprimer les cookies. Vous pouvez refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur ou supprimer l’ensemble des cookies enregistrés sur votre appareil mobile. Dans ce cas, vous devrez probablement vous reconnecter et changer les paramètres utilisateur à chaque fois que vous consultez le site Internet. Cela aura, dans une certaine mesure, une incidence sur votre utilisation du site et il est possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctionnalités de ce dernier. L’accès à certaines fonctionnalités du site pourra alors être limité ou difficile.

 

3. Déclaration relative aux droits de propriété intellectuelle

Le site Internet et notamment (mais sans s’y limiter) les textes, le contenu, le logiciel, les vidéos, la musique, les sons, les illustrations, les photographies, les diagrammes et les tableaux, les créations artistiques, les images, les noms, les logos, les marques déposées ou les marques de service (notamment les marques déposées ou non) et les autres données (ci-après désignés le « contenu du site Internet ») sont protégés par lois sur les droits d’auteur, les droits des marques de commerce et toutes les conventions relatives à la propriété intellectuelle. Le contenu du site Internet inclut du contenu détenu ou contrôlé par AA et du contenu détenu ou contrôlé par un tiers et pour lequel AA dispose d’une licence d’utilisation. Tout article, rapport ou élément personnel qui compose le site Internet peut être protégé par des droits d’auteur. Vous vous engagez à vous conformer à toutes les lois et règlementations applicables en matière de protection des droits d’auteur, mais également, à toutes les instructions ou restrictions supplémentaires relatives aux droits d’auteur mentionnées sur le site Internet.

« 时代天使 », « Angelalign », « Angel Aligner » et toutes les marques ou logos du site Internet accompagnés du symbole « ® » ou « TM » sont des marques déposées d’AA (ou de ses sociétés affiliées). Vous n’avez pas le droit d’utiliser les marques déposées et les noms susmentionnés et de profiter des droits et des avantages sans l’autorisation et le consentement d’AA (ou de ses détenteurs de droits correspondants). Aucun élément du site Internet ne peut être considéré comme conférant une licence ou un droit d’utiliser les marques déposées et tout autre droit de propriété intellectuel affiché sur le site Internet. Toute utilisation (ou utilisation abusive) des marques déposées et du contenu du site Internet est formellement interdite dans la limite du champ d’application des conditions générales d’utilisation. Dans les limites permises par la loi, AA protègera activement ses droits relatifs à la propriété intellectuelle. La société AA peut notamment recourir au droit criminel.

 

4. Confidentialité

Les renseignements confidentiels mentionnés dans les présentes conditions générales d’utilisation désignent les informations confidentielles, les données techniques sur le logiciel ou les informations relatives au savoir-faire d’AA notamment, mais sans s’y limiter, le code source, le code exécutable et le code programmé associé, les données, les spécifications, les modèles logiciels, les algorithmes, les compilations, les produits logiciels, les formules, les conceptions, les modèles, les méthodes, les processus, les programmes et le logiciel (code source ou exécutable), les bases de données, les dossiers relatifs à la recherche et au développement, les rapports techniques, les rapports de test, les données expérimentales, la documentation technique, la technologie, les informations relatives à la configuration matérielle, etc. Les renseignements confidentiels peuvent concerner une solution, un document ou un produit complet ou une partie des données ou des éléments d’une solution, d’un document ou d’un produit.

Les éléments suivants ne sont pas considérés comme des renseignements confidentiels :

(1) les informations déjà obtenues officiellement par des moyens légaux au moment de leur divulgation ;

(2) les informations dont vous êtes légalement le propriétaire et que vous n’avez pas obtenues de la part d’AA avant leur divulgation ;

(3) les informations que vous avez obtenues légalement de la part d’un tiers et pour lesquelles vous n’êtes pas soumis à une obligation de confidentialité ;

(4) les informations que vous avez produites de manière indépendante, sans utiliser les informations confidentielles d’AA ou sans vous y référer et pour lesquelles vous pouvez fournir des écrits pertinents ou tout autre dossier permettant de prouver votre indépendance.

Pendant et après l’utilisation d’informations confidentielles, vous devez assurer leur confidentialité absolue et garantir que vous n’utiliserez pas ces informations sauf si cela présente un intérêt pour AA. Vous ne devez en aucun cas divulguer, diffuser, publier, communiquer ou transmettre des informations confidentielles à un tiers sans l’autorisation écrite d’AA. Vous acceptez de garder de telles informations confidentielles et d’être au moins aussi prudent que vous le seriez avec vos propres informations ou renseignements confidentiels. Vous devez exercer un soin raisonnable pour protéger les informations confidentielles de l’utilisation, de la divulgation, de la création de rapport, du transfert ou de la publication non autorisés et pour les conserver.

 

5. Utilisation du contenu du site Internet interdite

Sauf mention contraire dans les présentes conditions générales d’utilisation ou autorisation écrite d’AA, personne n’est autorisé à copier, reproduire, reconstituer, recompiler, traduire, décoder, désassembler, inverser la conception, distribuer, publier, afficher, exécuter, modifier ou charger tout contenu du site Internet et à l’utiliser comme modèle dans le cadre de la création, de la reproduction ou de toute autre activité effectuée sur un autre site Internet.

 

6. Conditions particulières

Les dispositions du présent article ne s’appliquent qu’au site Internet. Pour votre confort, le site Internet peut vous fournir des liens vers des contenus tiers (ci-après désignés « contenus tiers »). Toutefois, les contenus tiers mentionnés ci-dessus n’ont pas été examinés par AA et ne sont proposés qu’à titre de référence. AA n’approuve ou n’adopte en aucun cas les contenus tiers. AA ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la précision et l’authenticité de ces derniers. Lorsque la société AA garantit ces éléments, elle l’indique expressément. Vous devez assumer tous les risques que vous pourriez encourir en cas d’utilisation des liens et des contenus tiers susmentionnés. En outre, il est possible que tout contenu tiers concernant des produits, des services, des techniques ou toute information relative aux noms commerciaux, aux marques déposées, aux fabricants, aux fournisseurs etc. ne soit pas approuvé, soutenu ou promu par AA. Il est possible que des conditions supplémentaires s’appliquent aux pages Web individuelles du site Internet. Votre utilisation des pages Web individuelles susmentionnées signifie que vous consentez à respecter les conditions générales d’utilisation supplémentaires pour lesdites pages Web. En cas de conflit entre les conditions supplémentaires des pages Web individuelles susmentionnées et les conditions générales d’utilisation, les conditions supplémentaires desdites pages Web prévaudront.

 

7. Mises à jour et modifications du site Internet

Dans un souci d’adaptation aux lois, aux règlementations et à différents scénarios commerciaux, AA se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation en conséquence et s’engage à vous tenir informé en avance desdites modifications via un communiqué sur son site Internet. Les conditions générales d’utilisation prendront effet à la date fixée par ces dernières. Vous pouvez consulter ou télécharger, à n’importe quel moment, la dernière version des conditions générales d’utilisation qui se trouve en bas de la page du site Internet.

Si vous continuez d’utiliser votre compte sur notre site Internet à ou après la date de prise d’effet spécifiée dans les conditions générales d’utilisation modifiées, cela signifie que vous acceptez ces dernières.

Pour tout commentaire ou toute suggestion concernant les conditions générales d’utilisation modifiées, veuillez contacter AA via les moyens indiqués sur le site Internet. Si vous êtes en désaccord avec les nouvelles conditions générales d’utilisation, vous devez arrêter d’utiliser le site Internet à la date de prise d’effet desdites conditions générales d’utilisation indiquée dans ces dernières.

 

8. Déclaration de non-garantie

Toute information présentée sur le site Internet (informations relatives à la dentition, à la médecine, aux produits, aux traitements et aux autres services liés aux produits) ne sont données qu’à titre indicatif. Ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme complètes. Elles n’ont pas vocation à remplacer une consultation ou les conseils d’un professionnel de santé ou toute information contenue sur l’étiquette ou sur/dans l’emballage d’un produit. Les informations présentées sur le site Internet ne sont pas complètes et ne tiennent pas compte des problèmes de santé, de l’état physique ou du traitement des patients. Ces informations ne sont fournies qu’à titre indicatif. Leur utilisation se fait à vos risques et périls. Vous ne devez en aucun cas négliger la délivrance de recommandations dentaires et médicales ou retarder cette délivrance de recommandations à cause d’un élément lu sur le site Internet. Vous ne devez en aucun utiliser les informations de ce dernier pour poser un diagnostic sur un problème dentaire ou médical ou pour prescrire un traitement.

À tout moment, AA peut remplacer, modifier ou mettre à jour le site Internet. Lorsqu’une nouvelle version du site Internet est publiée, AA ne peut garantir la disponibilité continue de son ancienne version. AA se réserve le droit de changer ou de limiter de manière unilatérale certaines fonctionnalités du site Internet à des fins de développement commercial.

Dans les limites autorisées par la loi, le site Internet et son contenu ne doivent faire aucune promesse, que ce soit de manière explicite ou implicite, quant à la propriété, au potentiel commercial, à la satisfaction relative à la qualité, à l’adaptation à un objectif précis, à la précision, à l’exactitude et à l’exhaustivité des paramètres de produit, à la non-violation des droits de propriété intellectuelle et des droits des partis tiers (liste non exhaustive).

AA fait des efforts commerciaux raisonnables pour préserver la sécurité et la fonctionnalité du site Internet. Toutefois, AA ne garantit en aucun cas le fonctionnement normal de toutes les fonctionnalités du site Internet, son fonctionnement continu et sans défaillance ou la correction rapide des défauts. Si le fonctionnement normal du site Internet est affecté par un problème technique ou tout autre événement inévitable, AA s’engage à régler rapidement ledit problème. Cependant, la société AA ne saura être tenue responsable de toute perte que vous pourriez subir.

AA ne garantit pas que le site Internet fonctionnera correctement sur votre ordinateur ou que le site Internet ou son serveur ne présentera jamais de défaillance ou sera exempt de virus, de programme de type cheval de Troie ou de tout autre programme malveillant. La société AA ne peut également pas être tenue responsable des dommages que pourrait subir votre ordinateur en raison d’un des problèmes susmentionnés.

La société AA ne saurait être tenue responsable de la fiabilité et de la pérennité des lignes de réseau et des équipements utilisés pour accéder au site Internet.

 

9. Interdiction des vols de lien

AA interdit l’utilisation non autorisée de liens hypertextes permettant de se rendre sur son site Internet ainsi que l’utilisation non autorisée d’un framework d’application Web du contenu du site Internet. AA se réserve le droit de désactiver tout lien hypertexte ou framework d’application Web non autorisé permettant d’accéder au site Internet.

 

10. Lois applicables et juridiction compétente

Les lois de la République populaire de Chine s’appliquent à l’interprétation et à l’application du contenu du site Internet et des conditions générales d’utilisation. Tout litige concernant le site Internet relèvera de la Cour populaire de l’endroit où le siège social d’AA se trouve, sauf s’il en a été convenu autrement.

 

11. Continuité de la validité

Si une partie des conditions générales d’utilisation est considérée comme non valide par les autorités compétentes, ladite partie n’affecte en aucun cas la validité des autres parties des conditions générales d’utilisation.

Pour toute question ou suggestion concernant le site Internet, veuillez nous contacter à l’adresse info@angelaligner.com. Nous traiterons votre demande sous 15 jours ouvrables.

 

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